Mentions légales

HÉBERGEMENT :

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

PHOTOS :

Droits réservés

DÉCLARATION CNIL

Les informations nominatives volontairement communiquées par les internautes et obtenues à partir de ce site resteront confidentielles et ne seront pas cédées ou rendues accessibles à des tiers.
Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des informations vous concernant.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments présentés sur ce site sont protégés par le droit d’auteur et plus largement par le droit de propriété intellectuelle. Toute utilisation, modification, reproduction, représentation et traduction, intégrale ou partielle, des éléments de ce site par quelque procédé que ce soit, sans le consentement exprès de la Fédération Le Panier de la mer, donnera lieu à des poursuites au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
L’ensemble des dénominations sociales, marques et logos cités sur ce site sont la propriété de leur déposant relatif. Leur utilisation ou reproduction est interdite.